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Focus sur les frais de notaire

NOTAIRE

Lorsque vous vendez ou achetez un bien immobilier, l’intervention du notaire est évidemment indispensable. Dans cet article, vous découvrez une piqure de rappel sur les frais notaires, les commissions du notaire et les éléments constitutifs de ces frais divers.

Piqure de rappel sur les frais de notaire

Le mot « frais de notaire » est parfois mal interprété. À vrai dire, si ce mot désigne les montants d’argent alloués par le client pour l’intervention du notaire, il indique alors la partie de droit de ce notaire. Ces frais peuvent inclure aussi les impôts et redevances perçus par le notaire, mais transmis à la Nation.

Les droits perçus par le notaire et versés encore une fois à l’État varient selon la nature de la tâche et celle du bien.

Les commissions de notaire dans l’immobilier ancien et l’immobilier neuf

Quant à l’immobilier ancien, les commissions de notaire sont en particulier formées des taxes transférées à l’État. Les taxes payées dans la vente d’un bien immobilier ancien sont plus dominantes que celles dans la vente d’une propriété neuve.

En somme, les frais du notaire dans le vieil immobilier comportent : les prélèvements pour la mutation, les commissions ainsi que les frais supplémentaires du notaire. La totalité de ces taxes représente les frais de notaire d’une valeur approximativement dans les 8 % du prix d’achat de l’immobilier.

La TVA immobilière est déjà présente dans les immobiliers neufs. Les logements neufs sont beaucoup plus avantageux par rapport à l’ancien du fait que son frais de notaire est minime. En ce qui concerne l’immobilier neuf, la commission ne concerne qu’un impôt, il s’agit de l’impôt départemental.

Ainsi, l’achat d’une nouvelle propriété occasionne les frais de notaire s’élevant environ le 3 % du montant d’achat.

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Comment ces divers frais se décomposent-ils ?

Voici les éléments qui constituent ces divers frais :

  • Les différents frais
  • Les droits pour la mutation
  • Les émoluments relatifs au notaire
  • Les émoluments de procédures
  • Les droits concernant les dépenses de sécurité immobilière

 

Originally posted 2019-01-12 10:59:09.

À propos de l'auteur

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Arthur Piedron

Anthony spécialiste en défiscalisation de patrimoine,je partages ici mes connaissances

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